Identification des bureaux de change à risque plus élevé dans le territoire auquel Daech a accès en Irak

FINTRAC-2016-OA004
Le 21 décembre 2016

Identification des bureaux de change à risque plus élevé dans le territoire auquel Daech a accès en Irak (version PDF, 335 Ko)

Les Alertes opérationnelles contiennent des indicateurs d'opérations financières douteuses et des facteurs de risque élevé à jour liés à des méthodes précises de blanchiment d'argent et de financement des activités terroristes qui revêtent une certaine importance, soit parce qu'elles sont nouvelles, qu'elles refont surface ou qu'elles présentent un défi particulier dans le cas de méthodes qui existent depuis longtemps.

Contexte

La présente Alerte opérationnelle a pour but de fournir aux entités déclarantes canadiennes assujetties à la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes (la Loi) un éclairage précis sur une menace de financement des activités terroristes particulière émanant de l'organisation terroriste appelée « Daech »Note de bas de page 1. Les facteurs de risque présentés dans la présente Alerte opérationnelle sont pour la plupart liés à des régions géographiques présentant un risque élevé et à des services d'opérations financières et des modes de prestation en lien avec ces régions.

En décembre 2015, CANAFE a publié un avisNote de bas de page 2 soulignant les déclarations du Groupe d'action financière sur les risques de financement du terrorisme liés à Daech. Les avis de CANAFE sur les risques de financement du terrorisme liés à Daech et au financement du terrorisme mettent en évidence le fait que les opérations financières, réelles ou tentées, en provenance ou à destination des territoires dominés par Daech et des régions avoisinantes auxquelles il a accès constituent un risque élevéNote de bas de page 3.

Identification des intermédiaires financiers d'Irak à risque élevé

Les entités figurant à l'annexe A, signalées comme étant des intermédiaires financiers étrangers présentant un risque plus élevé, ont été identifiées grâce aux mesures prises par le gouvernement de l'Irak dans le cadre de ses efforts soutenus pour lutter contre le financement de Daech. En décembre 2015, la Banque centrale d'Irak a pris des mesures pour réduire le risque que Daech utilise le système financier irakien à mauvais escient. Ces mesures ont aidé à réduire le nombre de possibilités génératrices de revenus à la disposition de DaechNote de bas de page 4. Pour ce faire, la Banque centrale d'Irak a interdit à plus de 120 bureaux de change irakiens (situés dans le territoire contrôlé par Daech ou à proximité de celui-ci) de participer aux « ventes aux enchères de devises »Note de bas de page 5 qu'elle dirige afin de les empêcher d'avoir accès à des dollars américains dans le cadre de leurs activités puisque Daech impose un frais sur les opérations de change qui se déroulent dans le territoire qu'il domine. En mars 2016, la Banque centrale d'Irak a publié une version anglaise de la liste des bureaux de change qu'elle a bannis des ventes aux enchères de devises qu'elle dirige (la liste avait auparavant été publiée uniquement en arabe)Note de bas de page 6. En juin 2017, la Banque centrale d’Irak a publié une liste à jour des bureaux de change qu’elle a bannis de ses ventes aux enchères de devises. La listeNote de bas de page 7, qui est reproduite à l'annexe A, est à la base de la présente Alerte opérationnelle. Puisque la Banque centrale d’Irak effectue continuellement des mises à jour de cette liste, veuillez vous reporter à son site WebNote de bas de page 8 pour obtenir la liste à jour la plus récente des bureaux de change bannis de ses ventes aux enchères de devises.

Directives opérationnelles

La présente Alerte opérationnelle contient des directives précises à l'intention des entités déclarantes canadiennes sur des entités financières étrangères désignées (mentionnées à l'annexe A) par l'entremise desquelles le système financier canadien risque d'être utilisé pour financer des activités terroristes liées à Daech. Les entités déclarantes doivent considérer ces entités étrangères comme présentant un risque élevé et transmettre des déclarations d'opérations douteuses ou des déclarations de tentative d'opérations douteuses lorsqu'elles traitent des opérations en lien avec les entités figurant à l'annexe A et qu'elles ont des motifs raisonnables de soupçonner que ces opérations sont liées au financement du terrorismeNote de bas de page 9.

En plus de l'information qu'il a fournie dans ses avis publicsNote de bas de page 10 et de l'information communiquée par le Bureau du surintendant des institutions financièresNote de bas de page 11 au sujet des risques liés aux opérations financières, réelles ou tentées, en provenance ou à destination de territoires contrôlés par Daech et des pays avoisinants, CANAFE a aussi transmis de l'information aux entités déclarantes qu'elles devraient prendre en considération pour repérer les opérations douteuses ou les biens de groupes terroristes en lien avec le financement du terrorisme. CANAFE réitère l'importance de ces directives en ce qui a trait aux entités figurant à l'annexe A pour les opérations qui ont eu lieu depuis l'expansion territoriale de Daech en juin 2014. Les entités déclarantes sont invitées à faire preuve d'une vigilance accrue à l'égard des clients impliqués dans des opérations financières, réelles ou tentées, liées à l'une ou l'autre des entités figurant à l'annexe A.

CANAFE rappelle aux entités déclarantes assujetties à la Loi et aux règlements connexes qu'elles sont tenuesNote de bas de page 12 de transmettre des déclarations d'opérations douteuses et des déclarations de tentatives d'opérations douteuses si elles ont des motifs raisonnables de soupçonner qu'une opération, réelle ou tentée, est liée à une infraction de financement des activités terroristes (ou de blanchiment d'argent)Note de bas de page 13.

Daech a été inscrit à la liste des entités terroristes établie en vertu du Code criminelNote de bas de page 14. Par conséquent, CANAFE rappelle aussi à toute entité déclarante assujettie à la Loi et aux règlements connexes qu'elle est tenueNote de bas de page 15 de transmettre sans tarder à CANAFE une déclaration de biens appartenant à un groupe terroriste :

Pour communiquer avec nous

Veuillez inscrire « Alerte opérationnelle » et le numéro de référence dans l'objet de votre communication avec CANAFE et dans les déclarations d'opérations douteuses (DOD) et les déclarations de biens appartenant à un groupe terroriste (DBGT) connexes à transmettre à CANAFE :

Annexe A

Bureaux de change irakiens à qui la Banque centrale d'Irak a interdit de participer aux ventes aux enchères de monnaies américaines qu'elle dirige
(Selon l'ordre alphabétique des noms.)
Nom du bureau de change (nom selon la traduction en anglais) Province d'IrakNote de bas de page 17 Ville d'Irak Adresse irakienne (traduite de l'anglais)
Afaq Al Moelam Al-Anbar Qaim Al-Anbar / Qaim / près de la mosquée Al-Qaim Al-Kabir
Afaq Al-Mustaqbal Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Université de Mossoul / près de la mosquée Ahmed Ismaïl
Al Ahram Ninive Mossoul Ninive / Mossoul/Bab Al-Saray / près de la mosquée Al-Basha
Al Akhyar Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / marché Al-Nabi Younis
Al Alwan Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Bab Sinjar / marché Al-Borsa
Al Amel Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Bab Al-Toob / immeuble Shireen Asal
Al Arabia Al-Anbar Al-Walid Al-Anbar / port frontalier Tanaf (port Al-Walid)
Al Ardh Al Jadida Al-Anbar Qaim Al-Anbar / Qaim / quartier Al-Anduls / section 41 / immeuble Al-Nheira/ Appartement no 4
Al Asdiqa' Bagdad Al-Baya Bagdad / Al-Baya / en face de la rue 20
Al Baidha' Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / zone Derkazliah / rue principale
Al Ba'n Bagdad Al-Mansour Bagdad / Al-Mansour / section 603 / rue 14 / numéro du bureau 20 / immeuble numéro 5 / numéro du bureau 20/1
Al Bareh Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / groupe Al-Thaqafiya 11/238/305 / numéro du bureau 1
Al Bera' Al-Anbar Fallouja Al-Anbar / Fallouja / rue principale
Al Darej Al-Anbar Hît Al-Anbar / Rawa / numéro de concession 7/1320 / section ou district 44
Al Dhabiya Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / côté gauche / quartier Al-Jazair / en face de la station d'essence
Al Dhuha Al-Anbar Qaim Al-Anbar / district Al-Qaim / route principale / en face de la mosquée Al- Kabir / bureau 122/33/31
Al Doea' Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / côté gauche / rue Al- Derkazliah
Al Donia Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / groupe Al-Thaqafiya / section 41 / Kurat Quz / numéro de la propriété 302/526
Al Erubah Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Bab Sinjar / zone Al- Borsa
Al Fateh Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / rue Al-Corniche
Al Ghanim Ninive Mossoul Ninive / Bab Al-Saray / Khan Maqsous
Al Haq Al Yaqin Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Al-Corniche / près de Kaisariyat Sabahi Bzar
Al Harith Bagdad Al-Jadida Bagdad/ Al-Jadida / rue principale / près du bureau de poste
Al Hassan Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / section Al-Sheikh Omar
Al Hedba' Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / groupe Al-Thaqafiya / quartier Al-Muhandiseen
Al Huroot Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / District 42 Ouest Ninive / numéro de concession 13/16 / numéro du bureau 16/4/252
Al Jamiea Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Fleifel / Zone libre
Al Kawthar Al-Anbar Qaim Al-Anbar / district Al-Qaim / section Al-Jamaheer
Al Khaima Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / rue Al-Corniche / marché Al-Khaymeh
Al Khalid Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / rue Al-Jumhoria / en face de Samir Amis / immeuble Al-Abadi
Al Khauatem Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Souq Al-Sarafeen / succursale Al-Habaleen / numéro de bureau 1/151
Al Khdra' Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / groupe Al-Thaqafiya / en face de Al-Iyada Al-Istisharyeh
Al Khiat Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Khan Al-Maqsous
Al Laith Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / côté gauche / rue Ninive
Al Mazin Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Bab Al-Saray / Khan Maqsous
Al Mehrab Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / rue Al-Najafy
Al Merbed Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Mossoul Al-Jadida / rue Al-Saylo
Al Messdar Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / rue Al-Corniche
Al Momtaz Kirkouk Rue Atlas (banlieue) Kirkouk / rue Atlas
Al Mosul Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / côté gauche / Sanaat Al-Maeard
Al Nahr Al Khalid Bagdad Harthiya Bagdad / Al-Harthiya / rue Fair
Al Nawaeir Al-Anbar Qaim Al-Anbar / district Al-Qaim
Al Nejud Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Mossoul Al-Jadida / rue Saylo
Al Nemoor Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / côté gauche / en face du stade Al-Jamiaa / groupe Al-Thaqafiya
Al Nessor Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Khan Al-Maqsous / près de la compagnie Al-Mazen
Al Nibal Al Arabia Bagdad Karrada Bagdad / Al-Arasat / section 929 / voie 25/ immeuble 101
Al Qalea Kirkouk Kirkouk Kirkouk/ en face du pont Al-Shuhdaa
Al Qarorah Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / rive droite / Al-Corniche
Al Qazah Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Al-Dawasa / près de la Banque Al-Rasheed / Mossoul 3
Al Qirsh Al Mutehidah Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / rue Al-Zohoor / quartier Al-Jazair
Al Rehma Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Bab Al-Toob / marché Al-Sgaer
Al Rimah Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Mossoul Al-Jadida / en face de la General Company for Automative (anciennement)
Al Sa'aqh Al-Mutehidah Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / côté droit / rue Ninive / marché Al-Sagha
Al Sahra' Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / groupe Al-Thaqafiya / en face de Al-Iyada Al-Istisharyeh
Al Samir Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Bab Al-Saray / rue Al-Corniche / marché Al-Habaleen
Al Sawaf Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / quartier d’Al-Andalus / en face de la compagnie Asiacell
Al Shahba' Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / rive gauche / groupe Al-Thaqafiya
Al Shahed Al Asfar Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / rue Ninive
Al Sharq Al Adna Al-Anbar Ar-Rutbah Al-Anbar / Ar-Rutbah
Al Shye Al-Anbar Fallouja Al-Anbar / Fallouja / rue principale
Al Taraqod Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Bab Al-Saray / rue Al-Corniche / numéro de concession 139
Al Thakerin Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / numéro de concession 472/200 / district de Ninive / numéro de propriété 150/3/525
Al Thera' Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / rue Prophet Heet
Al Wa’eel Bagdad Al-Arasat Bagdad / Al-Arasat
Al Waeel (bureau de change) Baghdad Al-Kifah Bagdad / quartier Al-Kifah / Souq Shorja / section 125 / voie 6 / numéro du bureau 9/3
Al Wareq Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / rue Al-Corniche
Al Wesat Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Al-Dewasah / immeuble Al-Ahram
Al Yusser Al Mutehidah Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Souq Al-Mosul / Bab Al-Saray
Al-Nawfal Al-Anbar Qaim Al-Anbar / district Al-Qaim / quartier Al-Jamaheer
Ardh Al Firdoos (Al-Yassemin previously) Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / rue Al-Corniche
Aredh Al Sameer Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Souq Al-Noamanya / numéro de propriété 133 / district numéro 6 / numéro de bureau 315/4/923
Baba Gurgur Kirkouk Kirkouk Kirkouk / chemim Bagdad / près de la mosquée Al-Noor Al-Kabir
Barsian Bagdad Karrada Bagdad / Karrada / quartier de Babil / Al-Arasat / section 929 / rue 30 / immeuble 69 / en face de la Banque nationale islamique
Burj Al Fanar Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Rebiaa / Al-Faisalyeh / Al-Komrok
Diar Mecca Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Bab Sinjar / Al-Borsa
Dijlah wa Al Furat Bagdad Bagdad Bagdad / rue Al-Rasheed / section 110 / voie 19
Dubai Al Dualiya (anciennement Sinjar) Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / marché Al-Shaareen
Euyun Al Meha Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / quartier Al-Jazair / rue Al-Tal / près de la station d'essence Um Al-Rabain
Halab Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Bab Al-Saray / Al-Corniche / près de la mosquée Al-Basha
Hilal Al Mosul Ninive Mossoul Ninive /  Mossoul / rue Al-Jazair / près de la station d'essence Al-Jazair
Hilal Al-Jazira Al-Anbar Fallouja Anbar / Fallouja / rue principale / immeuble Mawlood Salman
Ibn Al Furat Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / quartier Al-Jazair / en face de la boucherie Quraish / numéro de concession 86/16 / section de Ninive Nord
Islamic Regional Co-operation Bagdad Al-Masbah Bagdad / Al-Masbah / section 929 / rue 17 / immeuble 59
Janat Al Andouls Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / groupe Al-Thaqafiya / en face de l'entreprise de téléphones cellulaires Atiaf
Kirkuk Kirkouk Souk Al-Kabir Kirkouk / Al-Souk Al-Kabir
Majmuaet Dimashq Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Al-Faysalya / près de l'hôpital Al-Sadriyah
Melli Iran Bagdad Al-Arasat Bagdad / Al-Arasat / section 929 / voie 27
Nainawa Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Souk Al-Sarafeen / Khan Maqsous
Rauet Al Beaj Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Al-Baaj / district 51 / Sinjar / numéro de concession 2669/1 /près de la station de police Al Baaj
Rauet Al Mina' Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / numéro de concession 248/114 / numéro du district Al-Qadhiya 40 / numéro de bureau 114/248/9/305
Sama Al Iraq Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Bab Sinjar / zone Al- Borsa / en face de la mosquée Al-Rahmeh
Selselat Al Thahab Karbala Karbala Karbala / rue Al-Abbas
Shanashil Dubai Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / quartier Al-Muthanna / numéro de concession 2/701 / section 43 / Al-Jeelah Bab Tabah
Shawa Ninive Mossoul Ninive/ Mossoul / Zone libre
Tadmur Kirkouk Rue Atlas (banlieue) Kirkouk / rue Atlas
Tariq Al Baiarq Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / marché Al-Mossoul / numéro de propriété 794
Tebah Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Garage Nord
Um Al Rabiean Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / Bab Al-Saray / Khan Al-Maqsous / Bab Al-Jisr Al-Qadeem
Zahrat Al Rabie Ninive Mossoul Ninive / Mossoul / côté droit / marché Bab Al-Saray
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